NOUS CONTACTER
SYNDICAT MIXTE DU MARAIS DE SAONE
1 Rue de l'École
25660 LA VEZE
Tél./fax : 03.81.55.48.75

Comité syndical

2011 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Compte-rendu des réunions

Délibérations 1/4

Délibérations 2/4

Délibérations 3/4

Délibérations 4/4 

2012 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Compte-rendu des réunions

Délibérations 1/3

Délibérations 2/3

Délibérations 3/3

2013 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Compte-rendu des réunions

Délibérations 1/2

Délibérations 2/2

2014 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Compte-rendu des réunions

Délibérations

2015 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Compte-rendu des réunions

Délibérations

2016 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Mardi 03 février 2016 

Compte-rendu de réunion

Délibérations (dont rapport OB 2016)

Mardi 08 mars 2016 - Vote du BP2016 

Compte-rendu de réunion

Délibérations

Mercredi 22 juin 2016 

Compte-rendu de réunion

Délibérations

Mercredi 24 octobre 2016

Compte rendu de réunion

Délibérations

2017 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Mercredi 8 février 2017

Compte rendu de réunion

Délibérations

Mercredi 8 mars 2017

Compte rendu de réunion

Délibérations

Jeudi 29 juin 2017

Compte rendu de réunion

Délibérations

Lundi 2 octobre 2017

Compte rendu de réunion

Délibérations