NOUS CONTACTER
SYNDICAT MIXTE DU MARAIS DE SAONE
1 Rue de l'École
25660 LA VEZE
Tél./fax : 03.81.55.48.75

Mentions légales

Propriétaire
Propriétaire du site : Syndicat mixte du marais de Saône
Siège Social : Hôtel du Département - 7 Avenue de la Gare d'Eau - 25031 BESANCON Cedex

Directeur de la publication

Ludovic FAGAUT, Président du Syndicat mixte du marais de Saône

Création du site internet et hébergement
Amenothès Conception – Création de sites Internet
11 rue Christiaan Huygens
25000 Besancon

Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.